Nebelwurfkörper

Brevet européen · EP2405231 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2405231
Numéro de demande
EP11005431
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2011
Publié
11 janv. 2012
Délivré
16 nov. 2016
Radié
24 avr. 2019
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F42B 5/15 (2006.01)
//F42B 12/48 (2006.01)
//F42C 9/10 (2006.01)
Priorité
DE 102010026641 09.07.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2019

  2. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Titulaire

Diehl BGT Defence GmbH & Co.KG

Diehl BGT Defence GmbH & Co. KG

Alte Nussdorfer Strasse 13, 88662 Überlingen, DE

Inventeur

Weis, Armin

66386 St. Ingbert, DE

Latour, Bartholomäus

66606 St. Wendel, DE

Klare, Manfred

91245 Simmelsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.