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Brevet européen · EP2405285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2405285
Numéro de demande
EP11182299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2004
Publié
11 janv. 2012
Délivré
5 mars 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/497 (2006.01)
G01S 17/42 (2006.01)
G01B 11/00 (2006.01)
G01C 15/00 (2006.01)
Priorité
US 500775 P 05.09.2003
Divisionnaire de
EP04782965
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Inventeur

Cramer, Peter G.

Kennet Square, PA 19348, US

West, James K.

Landinberg, PA 19350, US

Bridges, Robert E.

Kennet Square, PA 19348, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.