Passiver Infrarotstrahlsensor

Brevet européen · EP2405413 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2405413
Numéro de demande
EP11172635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2011
Publié
11 janv. 2012
Délivré
20 févr. 2013
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 13/191 (2006.01)
Priorité
JP 2010154596 07.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 1 mars 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 01.03.2013

  3. 20 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

Parties

Inventeur

Tatsuoka, Katsutoshi

Otsu-shi, Shiga 520-0101, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.