Passiver Infrarotstrahlsensor
Brevet européen · EP2405413 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2405413
- Numéro de demande
- EP11172635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2011
- Publié
- 11 janv. 2012
- Délivré
- 20 févr. 2013
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 13/191 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010154596 07.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 1 mars 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 01.03.2013
- 20 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
Parties
Mandataire
Inventeur
Tatsuoka, Katsutoshi
Otsu-shi, Shiga 520-0101, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.