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Brevet européen · EP2405552 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2405552
Numéro de demande
EP11183065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2004
Publié
11 janv. 2012
Délivré
9 oct. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 50/12 (2016.01)
H02J 50/40 (2016.01)
H02J 50/80 (2016.01)
H02M 3/335 (2006.01)
H02J 7/00 (2006.01)
H05B 37/03 (2006.01)
H05B 41/36 (2006.01)
Priorité
US 444794 P 04.02.2003
US 689499 20.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Titulaire

Philips IP Ventures B.V.

High Tech Campus 5, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

Baarman, David W.

Fennville, MI Michigan 49408, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.