Elektrische Maschine

Brevet européen · EP2405561 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2405561
Numéro de demande
EP11172495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2011
Publié
11 janv. 2012
Délivré
6 mai 2015
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 9/06 (2006.01)
H02K 5/20 (2006.01)
H02K 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102010030949 05.07.2010
DE 102010043629 09.11.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 6 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2015

Parties

Inventeur

Henke, Thomas

33829 Borgholzhausen, DE

Rosenau, Stefan

32760 Detmold, DE

Teubner, Hans

33813 Oerlinghausen, DE

Hangmann, Werner

33758 Schloß Holte-Stukenbrock, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.