Elektrische Maschine
Brevet européen · EP2405561 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2405561
- Numéro de demande
- EP11172495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2011
- Publié
- 11 janv. 2012
- Délivré
- 6 mai 2015
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 9/06 (2006.01)H02K 5/20 (2006.01)H02K 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010030949 05.07.2010DE 102010043629 09.11.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 6 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
Parties
Inventeur
Henke, Thomas
33829 Borgholzhausen, DE
Rosenau, Stefan
32760 Detmold, DE
Teubner, Hans
33813 Oerlinghausen, DE
Hangmann, Werner
33758 Schloß Holte-Stukenbrock, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.