COMPOSITION RÉPULSIVE ANTI-INSECTES

Brevet européen · EP2405753 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2405753
Numéro de demande
EP10710677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2010
Publié
18 janv. 2012
Délivré
2 oct. 2013
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A01N 43/40 (2006.01)
A01P 17/00 (2006.01)
A01N 25/10 (2006.01)
A01N 25/24 (2006.01)
Priorité
FR 0951590 13.03.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/051050 11.03.2010
Publication PCT
WO2010/103478 16.09.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 4 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 2 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2013

Parties

Titulaire

Dakem

4 rue de l'Abreuvoir, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

ESCULIER, Marc

92200 Neuilly Sur Seine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.