GRANULÉ PROBIOTIQUE STABLE ET SON PROCÉDÉ DE PRÉPARATION

Brevet européen · EP2405767 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2405767
Numéro de demande
EP10710870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2010
Publié
18 janv. 2012
Délivré
11 nov. 2015
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A23K 1/00 (2006.01)
A23L 1/00 (2006.01)
A23L 1/30 (2006.01)
Priorité
FR 0901094 10.03.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/000193 09.03.2010
Publication PCT
WO2010/103201 16.09.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 11 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2015

Parties

Titulaire

LESAFFRE ET COMPAGNIE

Lesaffre et Compagnie

41, rue Etienne Marcel, 75001 Paris, FR

Inventeur

HIOLLE, Amélie

F-59144 Anfroipret, FR

SAMPSONIS, Cécile

F-59910 Bondues, FR

AUCLAIR, Eric

F-59710 Avelin, FR

LENOIR, Christian

F-59520 Marquette Lez Lille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.