VORRICHTUNG ZUM DEHNEN EINES ELASTISCHEN RINGS
Brevet européen · EP2405829 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2405829
- Numéro de demande
- EP10710640
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2010
- Publié
- 18 janv. 2012
- Délivré
- 17 avr. 2013
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/12 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- IT RE20090023 12.03.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/050932 04.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/103434 16.09.2010
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 5 juin 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 05.06.2013
- 17 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
Parties
Inventeur
BASTIA, Filippo
I-41012 Carpi (modena), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.