VORRICHTUNG ZUM DEHNEN EINES ELASTISCHEN RINGS

Brevet européen · EP2405829 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2405829
Numéro de demande
EP10710640
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2010
Publié
18 janv. 2012
Délivré
17 avr. 2013
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/12 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
IT RE20090023 12.03.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/050932 04.03.2010
Publication PCT
WO2010/103434 16.09.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 5 juin 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 05.06.2013

  3. 17 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

Parties

Inventeur

BASTIA, Filippo

I-41012 Carpi (modena), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.