SPINALES FIXATIONSELEMENT MIT ROTATIONSINSTRUMENT

Brevet européen · EP2405833 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2405833
Numéro de demande
EP10746936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2010
Publié
18 janv. 2012
Délivré
14 déc. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/58 (2006.01)
Priorité
US 395469 27.02.2009
Demande PCT
PCT/US2010/025643 26.02.2010
Publication PCT
WO2010/099478 02.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Titulaire

DePuy Spine, Inc.

325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767-0350, US

Inventeur

STAD, Shawn, D.

Fall River MA 02720, US

RAMSAY, Christopher, L.

West Wareham MA 02576, US

GAMACHE, Thomas

Westport MA 02790, US

MURPHY, Raymond, F.

Attleboro MA 02703, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.