DYNAMISCHES WIRBELSÄULENPLATTENSYSTEM

Brevet européen · EP2405838 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2405838
Numéro de demande
EP10709659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2010
Publié
18 janv. 2012
Délivré
8 mai 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
US 160154 P 13.03.2009
Demande PCT
PCT/US2010/027368 15.03.2010
Publication PCT
WO2010/105279 16.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 8 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2013

Parties

Titulaire

Spinal Simplicity, LLC

Spinal Simplicity LLC

10995 Quivira Road, Overland Park, KS 66210, US

Inventeur

HESS, Harold

Leawood, KS 66211, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.