BEHANDLUNG VON FETTLEIBIGKEIT
Brevet européen · EP2405869 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2405869
- Numéro de demande
- EP10736096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2010
- Publié
- 18 janv. 2012
- Délivré
- 4 août 2021
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/00 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/372 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/SE2009/000047 29.01.2009WO PCT/SE2009/000049 29.01.2009WO PCT/SE2009/000048 29.01.2009WO PCT/SE2009/000046 29.01.2009WO PCT/SE2009/000052 29.01.2009SE 0901027 24.07.2009SE 0901007 17.07.2009WO PCT/SE2009/000452 12.10.2009WO PCT/SE2009/051156 12.10.2009
- Demande PCT
- PCT/SE2010/000025 29.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/087757 05.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- AWA Switzerland SA, 2, rue de la Faïencerie, 1227 Carouge, Genève → AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 27.03.2026
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 20 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland SA, 2, rue de la Faïencerie, 1227 Carouge, Genève
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.