STERILISATIONSVERFAHREN
Brevet européen · EP2405946 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2405946
- Numéro de demande
- EP10751353
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2010
- Publié
- 18 janv. 2012
- Délivré
- 27 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61L 2/14 (2006.01)A61L 2/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009059408 12.03.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/026824 10.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/104948 16.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 27 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 28 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 28.06.2018
- 27 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.06.2018
Parties
Inventeur
Wakayama-shi Wakayama 640-8550, JP
Wakayama-shi Wakayama 640-8550, JP
Wakayama-shi Wakayama 640-8550, JP
Wakayama-shi Wakayama 640-8550, JP
Wakayama-shi Wakayama 640-8550, JP
Wakayama-shi Wakayama 640-8550, JP
Santa Clara, CA 95054, US
Los Altos CA 94024, US
San Ramon CA 94582, US
Palo Alto CA 94306, US
Fremont CA 94539, US
San Jose CA 95129, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.