MOBILER DENOX-KATALYSATOR

Brevet européen · EP2406006 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2406006
Numéro de demande
EP10741866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2010
Publié
18 janv. 2012
Délivré
23 déc. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 21/06 (2006.01)
B01J 23/745 (2006.01)
B01J 35/10 (2006.01)
B01J 37/04 (2006.01)
B01D 53/94 (2006.01)
B01D 53/56 (2006.01)
Priorité
US 371760 16.02.2009
Demande PCT
PCT/US2010/024269 16.02.2010
Publication PCT
WO2010/094021 19.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  2. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Titulaire

Tronox LLC

3301 NW 150th St, Oklahoma City, OK 73134, US

Inventeur

AUGUSTINE, Steve, M.

Ellicott City MD 24103, US

FU, Guoyi

Ellicott City MD 21042, US

WATSON, Mark

Kensington MD 20895, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.