TEMPERATUR-SCHWINGUNGSENTKOPPELELEMENT

Brevet européen · EP2406108 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2406108
Numéro de demande
EP09805916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2009
Publié
18 janv. 2012
Délivré
24 oct. 2012
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 13/08 (2006.01)
F02B 77/11 (2006.01)
Priorité
DE 102009012383 09.03.2009
Demande PCT
PCT/EP2009/008725 07.12.2009
Publication PCT
WO2010/102656 16.09.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 24 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2012

  3. 24 oct. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Roman VUILLE, Résidences du Golf A1 / 40, 1196 GLAND

    Publié dans Swissreg le 24.10.2012

Parties

Titulaire

Federal-Mogul Sealing Systems GmbH

Federal-Mogul Sealing Systems Gmbh

Hermann-Goetze-Strasse 8, 57562 Herdorf, DE

Mandataire

Roman VUILLE

1196 GLAND

Inventeur

KRUS, Ralf

51789 Lindlar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.