KUPPLUNGSSCHUTZSYSTEME FÜR FÖRDERER
Brevet européen · EP2406160 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2406160
- Numéro de demande
- EP10751498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2010
- Publié
- 18 janv. 2012
- Délivré
- 8 janv. 2020
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 47/66 (2006.01)
- Priorité
- US 160195 P 13.03.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/027196 12.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/105199 16.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 8 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
Parties
Inventeur
MCKEE, James P.
Ada MI 49301, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.