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Brevet européen · EP2406326 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2406326
- Numéro de demande
- EP10712913
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2010
- Publié
- 18 janv. 2012
- Délivré
- 6 nov. 2013
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 67/22 (2006.01)D21H 21/28 (2006.01)C09B 67/26 (2006.01)
- Priorité
- EP 09155187 13.03.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/053136 11.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/103087 16.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 6 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
CUNNINGHAM, Allan, Francis
CH-4312 Magden
HOSSENLOPP, Céline
F-68100 Mulhouse, FR
SCHNEIDER, Heinz
CH-4312 Muttenz
TRABER, Rainer, Hans
CH-4153 Reinach
HERRMANN, Horst
79540 Lörrach, DE
JACQUIER, Michael
79589 Binzen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.