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Brevet européen · EP2406415 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2406415
- Numéro de demande
- EP10707797
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2010
- Publié
- 18 janv. 2012
- Délivré
- 11 sept. 2013
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01G 15/28 (2006.01)
- Priorité
- CH 355092009 10.03.2009
- Demande PCT
- PCT/CH2010/000051 03.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/102416 16.09.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 11 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.