KARDE

Brevet européen · EP2406416 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2406416
Numéro de demande
EP10707798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2010
Publié
18 janv. 2012
Délivré
19 nov. 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/28 (2006.01)
Priorité
CH 356092009 10.03.2009
Demande PCT
PCT/CH2010/000052 03.03.2010
Publication PCT
WO2010/102417 16.09.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 19 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

MEDVETCHI, Emil

8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.