REGELVENTILELEMENT
Brevet européen · EP2406528 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2406528
- Numéro de demande
- EP10709149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2010
- Publié
- 18 janv. 2012
- Délivré
- 14 nov. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16K 1/06 (2006.01)F16K 1/36 (2006.01)F16K 39/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 3792009 09.03.2009
- Demande PCT
- PCT/AT2010/000069 08.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/102317 16.09.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 30 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2023
- 9 janv. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel, von Révy & Partner, Im Zedernpark, 9500 Wil SG
Publié dans Swissreg le 09.01.2013
- 14 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2012
Parties
Inventeur
SCHUSTER-OFNER-ABSCHLAG, Hannes
2442 Unterwaltersdorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.