KOMPAKTER, ROBUSTER GASDRUCKREGLER

Brevet européen · EP2406538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2406538
Numéro de demande
EP10709340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2010
Publié
18 janv. 2012
Délivré
1 mars 2017
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F17C 13/04 (2006.01)
G05G 1/12 (2006.01)
Priorité
US 159232 P 11.03.2009
Demande PCT
PCT/US2010/026926 11.03.2010
Publication PCT
WO2010/105024 16.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Titulaire

Victor Equipment Company

A Corporation Of The State Of Texas 2800 Airport Road, Denton, TX 76207, US

Inventeur

BOYER, Robert, A.

Flower Mound TX 75028, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.