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Brevet européen · EP2406592 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2406592
Numéro de demande
EP10711030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2010
Publié
18 janv. 2012
Délivré
23 juin 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
G01F 1/74 (2006.01)
G01N 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 102009012474 12.03.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/052980 09.03.2010
Publication PCT
WO2010/103004 16.09.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 4 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

  3. 23 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

Parties

Titulaire

Endress+Hauser Flowtec AG

Kägenstrasse 7, 4153 Reinach

Inventeur

Huber, Christof

CH-3012 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.