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Brevet européen · EP2406646 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2406646
- Numéro de demande
- EP10751521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2010
- Publié
- 18 janv. 2012
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 31/28 (2006.01)G01R 31/317 (2006.01)G01R 31/319 (2006.01)H04L 1/24 (2006.01)H04L 29/06 (2006.01)
- Priorité
- US 404158 13.03.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/027247 12.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/105238 16.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Inventeur
CONNER, George
Camarillo, CA 93010, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.