LINSENSYSTEM
Brevet européen · EP2406668 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2406668
- Numéro de demande
- EP10713147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2010
- Publié
- 18 janv. 2012
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2026
- Classes CIB
- G02B 3/14 (2006.01)G02B 9/24 (2006.01)G02B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 160012 P 13.03.2009US 720113 09.03.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2010/053025 10.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/103037 16.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.