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Brevet européen · EP2406668 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2406668
Numéro de demande
EP10713147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2010
Publié
18 janv. 2012
Délivré
7 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2026
Classes CIB
G02B 3/14 (2006.01)
G02B 9/24 (2006.01)
G02B 15/00 (2006.01)
Priorité
US 160012 P 13.03.2009
US 720113 09.03.2010
Demande PCT
PCT/EP2010/053025 10.03.2010
Publication PCT
WO2010/103037 16.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  2. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.