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Brevet européen · EP2406771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2406771
Numéro de demande
EP10713747
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2010
Publié
18 janv. 2012
Délivré
27 avr. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07D 11/00 (2006.01)
Priorité
US 159374 P 11.03.2009
Demande PCT
PCT/US2010/026924 11.03.2010
Publication PCT
WO2010/105022 16.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Inventeur

MISHRA, Varuni

Malvern Pennsylvania 19355, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.