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Brevet européen · EP2406842 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2406842
- Numéro de demande
- EP09776430
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2009
- Publié
- 18 janv. 2012
- Délivré
- 8 juin 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 6/14 (2006.01)H01M 16/00 (2006.01)H01M 4/38 (2006.01)H01M 6/50 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2009/001775 10.03.2009
- Publication PCT
- WO2010/102646 16.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 8 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2016
Parties
Titulaire
AB SKF
Hornsgatan 1, 415 50 Göteborg, SE
Tatar, Florin
2622GE Delft, NL
Inventeur
WIT de, Frank
3432 RG Nieuwegein, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.