TORCHE À PLASMA AVEC INJECTEUR LATÉRAL

Brevet européen · EP2407012 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2407012
Numéro de demande
EP10712528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2010
Publié
18 janv. 2012
Délivré
2 août 2017
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H05H 1/34 (2006.01)
Priorité
FR 0901158 12.03.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/051085 12.03.2010
Publication PCT
WO2010/103497 16.09.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 4 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Titulaire

SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEEN

Saint-Gobain Centre De Recherches Et D'etudes Europeen

18 avenue d'Alsace Les Miroirs, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

ALIMANT, Alain

F-84140 Montfavet, FR

BILLIERES, Dominique

F-84450 Saint Saturnin Les Avignon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.