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Brevet européen · EP2407188 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2407188
Numéro de demande
EP10750784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2010
Publié
18 janv. 2012
Délivré
18 déc. 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/10 (2006.01)
F04D 29/24 (2006.01)
Priorité
JP 2009055346 09.03.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/053774 08.03.2010
Publication PCT
WO2010/104031 16.09.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 18 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

Parties

Titulaire

JMS CO., LTD.

JMS Co., Ltd.

12-17, Kakomachi Naka-ku, Hiroshima-shi Hiroshima 730-8652, JP

Inventeur

OMORI, Masayoshi

Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.