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Brevet européen · EP2407256 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2407256
Numéro de demande
EP09841487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2009
Publié
18 janv. 2012
Délivré
4 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B21B 37/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2009/054915 13.03.2009
Publication PCT
WO2010/103659 16.09.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Titulaire

Toshiba Mitsubishi-Electric Industrial Systems Corporation

13-16, Mita 3-chome, Minato-ku Tokyo 108-0073, JP

Inventeur

IMANARI, Hiroyuki

Tokyo 108-0073, JP

KITAGOH, Kazutoshi

Tokyo 108-0073, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.