Lasergeschweißtes Erzeugnis
Brevet européen · EP2407299 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2407299
- Numéro de demande
- EP11165786
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2006
- Publié
- 18 janv. 2012
- Délivré
- 17 avr. 2013
- Radié
- 20 sept. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B29C 65/16 (2006.01)B29C 53/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005273999 21.09.2005
- Divisionnaire de
- EP06798346
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 20.09.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 20.09.2026
- 12 déc. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 12 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, c/o IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 14 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 14.12.2013
2 entrées antérieures
- 17 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 17 avr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
Parties
Inventeur
Osaka 572-8581, JP
Osaka 572-8581, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.