Cylindre de serrure pour clé plate

Brevet européen · EP2407616 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2407616
Numéro de demande
EP11173597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2011
Publié
18 janv. 2012
Délivré
22 avr. 2015
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2031
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
E05B 27/00 (2006.01)
E05B 35/14 (2006.01)
E05B 19/04 (2006.01)
Priorité
FR 1055734 13.07.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 22 sept. 2021

    Inventeur

    Inventeur
    Chanel, Frédéric, Assa Abloy Aube Anjou, 10 Avenue de l'Europe, Parc D'Entreprises du Grand Troyes, 10300 Sainte-Savine, France, Julien, Hervé, 80 Chaussée de Sellières, 10100 Romilly-Sur-Seine, France, Robin, Hervé, 4 Rue Jules Bodié, 10420 Les Noës Près Troyes, France, Gossiaux, Alexandre, 13bis Buchères, 10800 Buchères, France → Chanel, Frédéric, Assa Abloy Aube Anjou, 10 Avenue de l'Europe, Parc D'Entreprises du Grand Troyes, 10300 Sainte-Savine, France, Julien, Hervé, 80 Chaussée de Sellières, 10100 Romilly-Sur-Seine, France, Robin, Hervé, 4 Rue Jules Bodié, 10420 Les Noës Près Troyes, France, Gossiaux, Alexandre, 13bis de Maisons Blanches, 10800 Buchères, France

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 22 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

Parties

Titulaire

Assa Abloy Aube Anjou

10 Avenue de l'Europe Parc D'Entreprises du Grand Troyes, 10300 Sainte-Savine, FR

Inventeur

Chanel, Frédéric

10300 Sainte-Savine, FR

Julien, Hervé

10100 Romilly-Sur-Seine, FR

Robin, Hervé

10420 Les Noës Près Troyes, FR

Gossiaux, Alexandre

10800 Buchères, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.