Applications d'un dispositif de variation du pH d'une solution

Brevet européen · EP2407848 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2407848
Numéro de demande
EP11183185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2007
Publié
18 janv. 2012
Délivré
13 févr. 2013
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 21/02 (2006.01)
C12M 1/40 (2006.01)
F03G 7/00 (2006.01)
G05D 21/00 (2006.01)
Priorité
FR 0655296 04.12.2006
Divisionnaire de
EP07870383
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 13 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2013

Parties

Titulaire

Université Joseph Fourier

621, Avenue Centrale B.P. 53, 38041 Grenoble Cedex 9, FR

Institut National des Sciences Appliquées de Toulouse

135 Avenue de Rangueil, 31077 Toulouse Cedex 4, FR

Inventeur

Cinquin, Philippe

38330 Saint Nazaire les Eymes, FR

Lenouvel, François

38100 Grenoble, FR

Durrieu, Vanessa

31400 Toulouse, FR

Mathe, Stéphane

31500 Toulouse, FR

Mozer, Pierre

94300 Vincennes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.