Sicherungselement
Brevet européen · EP2408277 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2408277
- Numéro de demande
- EP10007390
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2010
- Publié
- 18 janv. 2012
- Délivré
- 17 févr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H05K 1/02 (2006.01)H05K 1/03 (2006.01)H01H 85/041 (2006.01)H01H 85/02 (2006.01)H01H 69/02 (2006.01)//H05K 1/16 (2006.01)//H01H 85/046 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 23 févr. 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Schurter AG, Werkhofstrasse 8-12, 6002 Luzern (supprimé)
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel (supprimé)
- Inventeur
- Blättler, Hans-Peter, Chriesibüel 15, 6043 Adligenswil, Straub, Peter, Stolzengrabenstrasse 59, 6317 Oberwil/Zug, Ramos, José, Leisibachstrasse 47, 6033 Buchrain (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 23 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Adresses de registre
- Titulaire
- Schurter AG, Werkhofstrasse 8-12, 6002 Luzern
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
- Inventeur
- Blättler, Hans-Peter, Chriesibüel 15, 6043 Adligenswil, Straub, Peter, Stolzengrabenstrasse 59, 6317 Oberwil/Zug, Ramos, José, Leisibachstrasse 47, 6033 Buchrain
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 30 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 30.03.2016
1 entrée antérieure
- 17 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.