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Brevet européen · EP2408340 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2408340
Numéro de demande
EP10715934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2010
Publié
25 janv. 2012
Délivré
20 févr. 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
F24H 1/10 (2006.01)
Priorité
FR 0951687 17.03.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/050450 15.03.2010
Publication PCT
WO2010/106272 23.09.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 20 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

Parties

Titulaire

SEB SA

Les 4M Chemin du Petit Bois, 69130 Ecully, FR

Inventeur

GUEGAN, Laurent

F-74150 Lornay, FR

TURPIN, Romain

F-14210 Sainte Honorine Du Fay, FR

DURAND, Lionnel

F-14700 Saint Germain Langot, FR

MEYER, Pascal

F-14000 Caen, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.