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Brevet européen · EP2408504 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2408504
Numéro de demande
EP10709503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2010
Publié
25 janv. 2012
Délivré
15 août 2018
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/20 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
A61M 16/04 (2006.01)
Priorité
DE 102009013205 17.03.2009
US 561196 16.09.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/053445 17.03.2010
Publication PCT
WO2010/106094 23.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 28 janv. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 28.01.2025

  4. 28 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 28.01.2025

  5. 27 nov. 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  6. 27 nov. 2024

    Transféré

    Titulaire
    Ventinova Technologies B.V., De Lismortel 31, 5612 AR Eindhoven, Pays-Bas → International Emergency Services SL, Ibaizabal Bidea, Edif 500, Planta 1, 48160 Derio, Espagne
    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  7. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  8. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

2 entrées antérieures
  1. 9 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 09.11.2018

  2. 15 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

Parties

Inventeur

ENK, Dietmar

48653 Coesfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.