IMPLANTIERBARE VORRICHTUNG UND GEWEBEANKER

Brevet européen · EP2408515 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2408515
Numéro de demande
EP10710501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2010
Publié
25 janv. 2012
Délivré
15 juil. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
Priorité
US 558143 11.09.2009
US 160765 P 17.03.2009
Demande PCT
PCT/US2010/027419 16.03.2010
Publication PCT
WO2010/107751 23.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 15 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2015

Parties

Titulaire

AMS Research Corporation

10700 Bren Road West, Minnetonka, MN 55343, US

Inventeur

LUND, Robert, E.

Minnetonka MN 55343, US

WANG, Guangjian

Minnetonka MN 55343, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.