STOFFAUSTAUSCHAPPARAT MIT EINER STRUKTURIERTEN PACKUNG
Brevet européen · EP2408553 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2408553
- Numéro de demande
- EP10709509
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2010
- Publié
- 25 janv. 2012
- Délivré
- 19 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B01J 19/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 09155551 18.03.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/053491 17.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/106119 23.09.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.06.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 17 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.01.2025
- 17 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 17.01.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
2 entrées antérieures
- 17 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 17.07.2021
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.