LENKERVORBAU FÜR EIN ZWEIRAD

Brevet européen · EP2408659 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2408659
Numéro de demande
EP10708160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2010
Publié
25 janv. 2012
Délivré
3 avr. 2013
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 21/16 (2006.01)
Priorité
DE 102009013022 16.03.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/052272 23.02.2010
Publication PCT
WO2010/105893 23.09.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 4 juin 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2013

  3. 3 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

Parties

Titulaire

Muff, André Armando

Scheuchzerstrasse 143, 8006 Zürich

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Muff, André Armando

8006 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.