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Brevet européen · EP2408677 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2408677
- Numéro de demande
- EP09776535
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2009
- Publié
- 25 janv. 2012
- Délivré
- 23 janv. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65D 6/18 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2009/002760 15.04.2009
- Publication PCT
- WO2010/118758 21.10.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 23 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
Parties
Inventeur
DEKKERS, Hendrik
FIN-8011 RM Zwolle, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.