UTILISATION DE RESINES DURCISSABLES CONTENANT UN PREPOLYMERE A BASE DE (METH)ACRYLATE DE GLYCIDYLE POUR LA FABRICATION DE MATERIAUX COMPOSITES A USAGE SPATIAL

Brevet européen · EP2408851 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2408851
Numéro de demande
EP10708221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2010
Publié
25 janv. 2012
Délivré
13 août 2014
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 5/24 (2006.01)
Priorité
FR 0951647 16.03.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/053291 15.03.2010
Publication PCT
WO2010/106017 23.09.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 18 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 18.09.2014

  3. 13 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2014

Parties

Titulaire

Astrium SAS

6 rue Laurent Pichat, 75016 Paris, FR

Universite De Reims

9 boulevard de la Paix, 51097 Reims Cedex, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

DEFOORT, Brigitte

F-33160 Saint Medard En Jalles, FR

COQUERET, Xavier

F-51100 Reims, FR

MILLE, Marion

F-51100 Reims, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.