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Brevet européen · EP2408989 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2408989
Numéro de demande
EP11705141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2011
Publié
25 janv. 2012
Délivré
17 mai 2017
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/663 (2006.01)
E06B 3/673 (2006.01)
Priorité
AT 712010 20.01.2010
Demande PCT
PCT/AT2011/000023 17.01.2011
Publication PCT
WO2011/088484 28.07.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 31 août 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 31.08.2017

  3. 17 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2017

Parties

Inventeur

MADER, Leopold

A-3364 Neuhofen/Ybbs, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.