ABSTANDHALTERBAND
Brevet européen · EP2408989 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2408989
- Numéro de demande
- EP11705141
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2011
- Publié
- 25 janv. 2012
- Délivré
- 17 mai 2017
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/663 (2006.01)E06B 3/673 (2006.01)
- Priorité
- AT 712010 20.01.2010
- Demande PCT
- PCT/AT2011/000023 17.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/088484 28.07.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 31 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 31.08.2017
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Inventeur
MADER, Leopold
A-3364 Neuhofen/Ybbs, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.