BUTEE AXIALE DEBRAYABLE
Brevet européen · EP2409044 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2409044
- Numéro de demande
- EP10714914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2010
- Publié
- 25 janv. 2012
- Délivré
- 8 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16C 19/16 (2006.01)F16C 25/08 (2006.01)F16C 33/60 (2006.01)
- Priorité
- FR 0951634 16.03.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/050344 01.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/106264 23.09.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 8 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2015
Parties
Inventeur
MARCIQUET, Charles
F-27930 Irreville, FR
COLLONGEAT, Laurent
F-27200 Vernon, FR
BOURDIN, Philippe
F-27950 Saint Just, FR
FONTEYN, Patrice
F-27200 Vernon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.