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Brevet européen · EP2409077 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2409077
- Numéro de demande
- EP11720490
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2011
- Publié
- 25 janv. 2012
- Délivré
- 12 févr. 2014
- Radié
- 12 févr. 2014
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F21V 15/01 (2006.01)F21V 21/34 (2006.01)F21V 23/06 (2006.01)//F21V 21/088 (2006.01)//F21V 31/00 (2006.01)//H01R 25/16 (2006.01)*F21Y 101/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010021113 20.05.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/058121 19.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/144689 24.11.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 12 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2014
Parties
Inventeur
BÖSCH, Frank
59556 Lippstadt, DE
KURKOFKA, Waldemar
33378 Rheda-Wiedenbrück, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.