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Brevet européen · EP2409077 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2409077
Numéro de demande
EP11720490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2011
Publié
25 janv. 2012
Délivré
12 févr. 2014
Radié
12 févr. 2014
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F21V 15/01 (2006.01)
F21V 21/34 (2006.01)
F21V 23/06 (2006.01)
//F21V 21/088 (2006.01)
//F21V 31/00 (2006.01)
//H01R 25/16 (2006.01)
*F21Y 101/02 (2006.01)
Priorité
DE 102010021113 20.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/058121 19.05.2011
Publication PCT
WO2011/144689 24.11.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  4. 12 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2014

Parties

Inventeur

BÖSCH, Frank

59556 Lippstadt, DE

KURKOFKA, Waldemar

33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.