BOÎTE DE MONTRE

Brevet européen · EP2409200 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2409200
Numéro de demande
EP10709150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2010
Publié
25 janv. 2012
Délivré
23 avr. 2014
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04G 17/08 (2006.01)
G04B 37/05 (2006.01)
G04B 37/11 (2006.01)
G04B 39/02 (2006.01)
G04B 43/00 (2006.01)
G04C 1/02 (2006.01)
Priorité
EP 09405052 19.03.2009
EP 09405202 25.11.2009
Demande PCT
PCT/CH2010/000061 08.03.2010
Publication PCT
WO2010/105377 23.09.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2022

  6. 6 déc. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Moinas & Savoye SARL, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 06.12.2018

  7. 19 juin 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Moinas & Savoye SARL, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 19.06.2014

  8. 23 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.04.2014

Parties

Titulaire

ROLEX SA

Rolex S.A.

3-5-7, rue François Dussaud, 1211 Genève 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

BEHREND, Raoul

CH-1028 Préverenges

CATTANEO, Julien

F-74930 Esery, FR

KUFFER, Olivier

CH-1218 Le Grand-Saconnex

MELEDDU, Antonio

CH-1007 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.