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Brevet européen · EP2409242 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2409242
- Numéro de demande
- EP10754098
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2010
- Publié
- 25 janv. 2012
- Délivré
- 7 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G06F 15/173 (2006.01)H04L 12/26 (2006.01)H04L 12/24 (2006.01)
- Priorité
- US 406615 18.03.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/027769 18.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/107978 23.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 7 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
Parties
Inventeur
KOHOUT, Rodney
Brainerd Minnesota 56401, US
MCHANN, Stanley, E., Jr.
Crosslake Minnesota 56442, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.