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Brevet européen · EP2409956 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2409956
- Numéro de demande
- EP10753333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2010
- Publié
- 25 janv. 2012
- Délivré
- 18 mai 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 11/12 (2006.01)B01D 29/25 (2006.01)B30B 3/00 (2006.01)B30B 9/28 (2006.01)C02F 11/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009067380 19.03.2009JP 2009226833 30.09.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/051346 01.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/106838 23.09.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 18 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMASHITA, Manabu
Sakaide-shi Kagawa 762-8511, JP
MIYAWAKI, Masaharu
Sakaide-shi Kagawa 762-8511, JP
KATAYAMA, Masayoshi
Sakaide-shi Kagawa 762-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.