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Brevet européen · EP2410897 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2410897
Numéro de demande
EP09760549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2009
Publié
1 févr. 2012
Délivré
5 avr. 2017
Radié
24 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 10/36 (2006.01)
Priorité
GB 0819496 23.10.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/002535 23.10.2009
Publication PCT
WO2010/046662 29.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  2. 5 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2017

Parties

Titulaire

KENNEDY HYGIENE PRODUCTS LTD

Brookside, Uckfield East Sussex TN22 1YA, GB

Inventeur

MACLEOD, William

Sussex BN12 4RU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.