NAHTFÜHRUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2410923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2410923
Numéro de demande
EP10756665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2010
Publié
1 févr. 2012
Délivré
2 oct. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
Priorité
US 162601 P 23.03.2009
US 261551 P 16.11.2009
US 261658 P 16.11.2009
Demande PCT
PCT/US2010/028135 22.03.2010
Publication PCT
WO2010/111176 30.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Inventeur

FAUTH, Andrew R.

River Heights Utah 84321, US

GLAD, Jason M.

Lewiston Utah 84320, US

TRIPLETT, Daniel J.

Providence Utah 84332, US

FRITZ, Joseph A.

Largo Florida 33777, US

LORANG, Douglas M.

North Logan Utah 84341, US

JUSTIN, Daniel F.

Logan Utah 84321, US

SUMMITT, Matthew C.

Palm Harbor Florida 34683, US

SINNOTT, M. Mary

Logan Utah 84321, US

AKYUZ, Ephraim

Providence Utah 84332, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.