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Brevet européen · EP2410938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2410938
Numéro de demande
EP10709750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2010
Publié
1 févr. 2012
Délivré
2 oct. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
DE 102009014013 23.03.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/053777 23.03.2010
Publication PCT
WO2010/108919 30.09.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Inventeur

MEYER, Stephan

Weyhe 28844, DE

HUNENBART, Stefan

Bremen 28355, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.