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Brevet européen · EP2411233 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2411233
- Numéro de demande
- EP10706964
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2010
- Publié
- 1 févr. 2012
- Délivré
- 17 avr. 2013
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45D 34/04 (2006.01)B43K 8/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009001927 27.03.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/051405 05.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/108722 30.09.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 17 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
Parties
Inventeur
ZAHN, Werner
95179 Geroldsgrün, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.