STABILISIERUNG VON POLYOLEN
Brevet européen · EP2411354 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2411354
- Numéro de demande
- EP10710284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 18 mars 2010
- Publié
- 1 févr. 2012
- Délivré
- 27 nov. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C07C 29/94 (2006.01)C07C 31/18 (2006.01)C07C 31/20 (2006.01)C07C 31/22 (2006.01)C07C 31/24 (2006.01)C07C 35/08 (2006.01)C07C 43/11 (2006.01)C08G 63/16 (2006.01)C07C 41/58 (2006.01)C08K 5/13 (2006.01)C08K 5/375 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009014411 26.03.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/053507 18.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/108840 30.09.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 4 oct. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2017
- 27 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2013
Parties
Inventeur
HEUER, Lutz
41542 Dormagen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.